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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081123(01) |
| Lecture des lettres de procuration des envoyés des barons | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081123(02) |
| Protestation du sieur Cambon, au nom de Messieurs d'Aujargues, contre la prétention de la comtesse de Calvisson de donner procuration au sieur de Rozel pour la baronnie de Calvisson, au nom de ses filles | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081123(03) |
| Les commissaires nommés l'année dernière examineront les titres du marquis du Bourg et l'enquête secrète sera faite par le syndic général de Boyer | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081124(01) |
| Les envoyés des barons ont un mois pour rapporter les lettres de procuration des titulaires des baronnies | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081124(02) |
| Le marquis du Bourg est reçu aux Etats en tant que baron d'Arques après que les preuves de sa noblesse aient été examinées par la commission nommée à cet effet | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081124(03) |
| Les Etats accordent un délai de quinze jours au sieur de Cazemajou, porteur de la procuration du marquis de Mirepoix, pour porter d'autres actes prouvant sa noblesse de quatre générations ; durant ce délai, il n'entrera pas à l'assemblée | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081124(08) |
| L'archevêque de Narbonne nomme le sieur Gobelin pour représenter la terre et baronnie de Saint-Félix, malgré le procès au Conseil au sujet de sa réunion au domaine du roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17081204(01) |
| Réception du sieur de Cazemajou, porteur de la procuration du marquis de Mirepoix | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17090105(01) |
| Après examen de ses titres, le marquis du Roure est reçu dans l'assemblée en tant que baron de Barjac ; l'acte de cession de la baronnie (par son grand-père le comte du Roure) est enregistré dans le registre des Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |